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Marques déposées par ROYER Jacques Jules Simon
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DOMAINE DES ROCHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ROCHES
ROYER Jacques Jules Simon

Numéro de dépôt :
1757795
Date de dépôt :
21/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/02/2001

Présentation de la marque DOMAINE DES ROCHES

Déposée le 21 février 1991 par ROYER Jacques Jules Simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYER Jacques Jules Simon, domicilié(e) Place des Innocents, 44 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROYER Jacques Jules Simon - France.

La marque DOMAINE DES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ROCHES est expirée depuis le 21 février 2001.

ROYER Jacques Jules Simon a également déposé les autres marques suivantes : CHAMPAGNE DOM ROYER , CHEZY ROUGE , CAVE FONTAINE DES INNOCENTS , CHAMPAGNE DOM JOANNES ROYER , IMMOBILIERE FONTAINE DES INNOCENTS , HENRI DE MONTFERRE , HENRI ROYER , CAVES DES INNOCENTS


ROYER Jacques Jules Simon - Place des Innocents, 44 rue Saint-Denis, 75001 PARIS - France


ROYER Jacques Jules Simon - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Champagne, Côteaux Champenois rouge et blanc, Ratafia de Champagne Marc de Champagne, produits dérivés du Champagne, ustensiles, récipients et verrerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.